Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROVISION DE BORD
JEAN HENAFF SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96634179
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2026

Présentation de la marque PROVISION DE BORD

Déposée le 12 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVISION DE BORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF SA domicilié(e) KER HASTELL - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand, CS 40824 domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque PROVISION DE BORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROVISION DE BORD arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

JEAN HENAFF SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE GOÛT DE LA QUALITÉ , PALETS DE PORC , Garden Pâté , FINES TARTINES Hénaff , PATE HENAFF PATES & RILLETTES , COEUR DE SANDWICH , SILZIG HENAFF , PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE , LE PATE HENAFF HENAFF


JEAN HENAFF SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - KER HASTELL - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 375580594


AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand, CS 40824 - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313467 - Publication au BOPI 2006-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2610998 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-24

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; pâtés à base de viande, de poisson ou de légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.